ARTDISCOUNT
Présentation de la marque ARTDISCOUNT
Déposée le 4 juin 1999 par monsieur LHABOUZ Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTDISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTDISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTDISCOUNT est expirée depuis le 4 juin 2009.
LHABOUZ Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28